Réglementation

Publications relatives à l’identification du cheptel porcin

Annexe de l’arrêté du 24 novembre 2005 modifié relatif à l’identification du cheptel porcin (Version 14.0) – Télécharger (948 ko)

Arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification de cheptel porcin – Version consolidée au 07/01/2019 – Télécharger (60 ko)

Arrêté du 13 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification du cheptel porcin – Télécharger (130 ko)

Décret no 2018-1090 du 4 décembre 2018 modifiant les conditions d’identification du cheptel porcin – Télécharger (142 ko)

Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification du cheptel porcin – Télécharger (133 ko)

Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification du cheptel porcin – Télécharger (130 ko)

Décret n°2014-1645 du 26 décembre 2014 relatif à l’identification des animaux de l’espèce porcin – Télécharger (130 ko)

Arrêté du 17 juillet 2009 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification du cheptel porcin – Télécharger (103 ko)

Arrêté du 17 juillet 2009 fixant les modalités de gestion et de fonctionnement de la base de données nationale d’identification des porcins – Télécharger (170 ko)

Arrêté du 17 juillet 2009 agréant le gestionnaire de la base de données nationale d’identification des porcins – Télécharger (105 ko)

Directive 2008/71/CE du conseil du 15 juillet 2008 concernant l’identification et l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine – Télécharger (62 ko)

Arrêté du 29 novembre 2007 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification du cheptel porcin – Télécharger (400 ko)

Arrêté du 28 décembre 2006 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification du cheptel – Télécharger (60 ko)

Arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification de cheptel porcin – Télécharger (80 ko) –

Décret n°2005-482 du 10 mai 2005 relatif à l’identification du cheptel porcin et modifiant le code rural – Télécharger (60 ko) –

Arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d’élevage – Télécharger (250 ko) –

Directive 97/12/CE du conseil du 17 mars 1997 – Télécharger (100 ko) –

Directive 92/102/CEE du conseil du 27 novembre 1992 concernant l’identification et l’enregistrement des animaux – Télécharger (580 ko) –

Publications relatives à l’agrément des matériels d’identification

Annexe 3 de l’arrêté du 25 janvier 2023 – espèce PORCINE (porcs domestiques et sangliers) V1.1 (publiée au BO Agri le 09/03/2023) – Télécharger (175 ko)

Arrêté du 25 janvier 2023 relatif à l’agrément des matériels d’identification destinés à l’identification officielle des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine – Télécharger (105 ko)